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Licence & conditions d'utilisation

Résumé

Notre volonté est de diffuser autant que possible les connaissances que nous vulgarisons. Pour cette raison, le site et ses contenus sont et continueront à être gratuits. Néanmoins, la contractualisation de certaines utilisations nous permet de rembourser nos propres frais.

Si vous êtes un particulier, une association ou un enseignant (non-missionné par votre hiérarchie) non-rémunéré, et que vous organisez une action ou un événement non-lucratif, vous pouvez utiliser librement et gratuitement le contenu dans un cadre non-commercial.

Dans les autres cas, contactez-nous à contact [at ] liglou.fr pour nous décrire votre situation. Nous accordons beaucoup d’exceptions aux autres usages.

Licence

Les articles et infographies du site sont propriétés des auteurs et responsables du site. À ce titre, ils sont propriétaires des droits d’auteur de tous les contenus, notamment des infographies.  En cette qualité, les auteurs détiennent également les droits d’exploitation et peuvent en conséquence autoriser ou interdire l’utilisation de ces contenus.

Les infographies sont distribuées sous licence Creative Commons BY-NC-ND. Cette licence autorise le partage du contenu tant que “L’iglou” est crédité. En revanche, la modification, de quelque façon que ce soit, et l’utilisation à des fins commerciales sont interdites.

Utilisation dans un cadre non-commercial

Les auteurs de L’Iglou autorisent à utiliser librement et gratuitement le contenu du site pour tout évènement gratuit assuré par un particulier non-rémunéré ou une association. L’utilisation est également gratuite à l’occasion d’un enseignement assuré dans un établissement, privé ou public, d’enseignement primaire, secondaire ou supérieur, tant que l’occasion pendant laquelle le contenu a été utilisé n’a pas été directement demandé par sa hiérarchie. Dans ce cadre, les enseignants sont ainsi autorisés à utiliser le contenu du site dans le cadre de leur activité professionnelle, sur leur temps de travail rémunéré. De telles utilisations libres et gratuites ne permettent pas de modifier le contenu des cartes.

Note : L’utilisation du contenu du site dans la sphère interne d’une entreprise, même sans contrepartie financière directe, comme lors de formation interne, constitue un usage commercial. Il en va de même pour un enseignement dispensé dans un établissement, privé ou public, qui a été missionné ou établi non pas par l’enseignant mais par l’établissement ou toute autre institution. Les usages dans le cadre associatif qui inclus une rémunération du formateur ou de l’intervenant sont soumis à approbation par les auteurs du site.

Utilisation dans un cadre commercial

Dans le cadre d’une utilisation commerciale, c’est-à-dire en dehors du cadre établi dans le paragraphe précédent, toute utilisation du contenu devra être précédée d’une demande aux auteurs de l’Iglou, qui pourra elle-même être conditionné à une contractualisation financière avec les auteurs de l’Iglou.

L’entreprise ainsi entendue comprend également les collectivités publiques, syndicats, ONG, et tout autre type de groupement à but non lucratif, pour une utilisation pour leur personnel.

Pour toutes ces fins commerciales, veuillez nous contacter à contact [at ] liglou.fr en détaillant :

  • les contenus que vous souhaitez utiliser,
  • le cadre d’utilisation,
  • la durée d’exploitation

Utiliser, c'est respecter

Évidemment, nous ne pouvons pas contrôler l’utilisation de nos contenus. Mais la première des garanties est la pleine confiance que nous accordons à l’ensemble des utilisateurs. Nous vous faisons confiance pour contribuer à la diffusion la plus large possible des enjeux environnementaux – via nos contenus ou bien d’autres. Et nous vous faisons de la même manière confiance pour respecter les droits d’utilisation de nos contenus, qui servent à financer les frais du site.